Notre politique qualité

Notre démarche qualité est pensée comme un processus d’amélioration continue et structuré qui fédère l’ensemble des acteurs associatifs et vise d’une manière générale à améliorer la qualité des accompagnements et des pratiques, la satisfaction des personnes accompagnées et des familles et l’agilité globale de notre organisation.

L’activité de notre association s’articulant désormais autour de 5 domaines d’intervention et 33 établissements et services il est pour nous primordial de bâtir une politique associative qualité forte et ambitieuse au service des bénéficiaires, de leur famille et des professionnels mobilisés chaque jour à leur côté.

Pour cela la déclinaison de notre stratégie qualité s’opère à deux niveaux ;

 Une démarche qualité associative animée par le biais d’une commission « éthique et qualité des accompagnements »

La politique générale qualité est animée et conduite par le Directeur Général de l’association en lien avec les fonctions supports du siège et les membres du Comité de Direction.

La démarche qualité au plan associatif fixe les orientations et attendus de l’association en la matière et s’inscrit dans la droite lignée des ambitions portées par nos adhérents et retranscrites dans le projet associatif 2024-2028 des PEP12.

A travers sa politique qualité générale l’association des PEP12 recherche l’adhésion et la participation élargie de l’ensemble des acteurs au processus d’amélioration continue de la qualité.

Pour ce faire la démarche qualité au plan associatif est animée par le biais d’une commission transversale, la commission « éthique et qualité des accompagnements ».

Les objectifs poursuivis par les membres de cette commission en matière de qualité sont les suivants :

• mobiliser et impliquer l’ensemble des acteurs autour d’une démarche d’amélioration continue de la qualité à l’échelle de l’association ;
• promouvoir une culture de la qualité au sein de nos établissements ;
• adapter notre offre de services et les prestations proposées à de nouveaux besoins, de nouvelles attentes ;
• développer des compétences et des savoir-faire transversaux et développer des outils partagés (Enquête de satisfaction, recueil et traitement des évènements indésirables) ;
• faciliter la déclinaison opérationnelle des orientations générale sur le terrain et l’appropriation de celles-ci par nos équipes et par les bénéficiaires.
• prendre appui sur le savoir-faire expérientiel, les connaissances et les compétences de chaque acteur pour faire évoluer nos pratiques et nos process dans le respect de chacun ;
• réfléchir collectivement à des problématiques transversales et coconstruire un plan d’amélioration de la qualité associatif.

Afin de garantir la pluralité des approches et des regards cette commission est composée de 4 collèges à savoir ;

• le collège des administrateurs et représentants associatifs, (3 sièges) ;
• le collège des professionnels, (9 sièges) ;
• le collège des personnes accompagnées (3 sièges) ;
• un collège familles (3 sièges).

La composition volontairement hétéroclite de cette commission permet par ailleurs la représentation de l’ensemble des secteurs de l’association.

Selon la nature et le niveau de complexité des sujets traités, la commission peut solliciter l’appui de professionnels experts extérieurs.

Une démarche d’amélioration continue pilotée au sein de chaque établissement et service de l’association

La démarche d’amélioration continue est animée au sein de chaque établissement et service par le directeur.

Les missions dévolues à cette commission sont les suivantes :

• animer et faire vivre la démarche qualité à l’échelle de chaque service ;
• faire évoluer et améliorer les pratiques au sein du service en se basant sur des situations de travail concrètes ;
• décliner de manière opérationnelle les orientations fixées par la politique générale associative ;
• garantir la satisfaction des personnes accompagnées et de leur famille ;
• mettre en place et analyser les enquêtes de satisfaction annuelles et mettre en œuvre des actions correctives si nécessaire ;
• élaborer le DUERP ;
• élaborer et actualiser le plan d’amélioration continue de la qualité du service et mettre en œuvre le plan d’action ;
• promouvoir une culture de la qualité au sein de la structure ;
• procéder à des auto-évaluations régulières sur la base du nouveau référentiel qualité de l’HAS et préparer les évaluations externes ;
• participer à la mise en œuvre de la politique associative dans les domaines gestion des risques/ santé et sécurité au travail ;
• analyser les incidents éventuels et / ou réclamations et organiser un RETEX (retour d’expérience) auprès des professionnels de l’établissement. ;

La composition de chaque commission varie en fonction du plateau technique et des ressources propres à chaque service mais le principe d’une représentation élargie de l’ensemble des acteurs est encouragé.

En application du Décret no 2022-695 du 26 avril 2022 modifiant le décret no 2021-1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, un contrôle de conformité portant sur la qualité des prestations et des pratiques est organisé auprès de chacun de nos établissement et services.